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MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, prise en ses articles 6, 14 et 19 ; et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, prise en ses articles 22 et 32, nous portons à votre connaissance les informations suivantes :

  1. RELATIVEMENT AU SITE WEB :

Nom du site : Groupe Le Carré 58
URL du site : 
https://www.groupelecarre58.fr/

  1. RELATIVEMENT AU PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB :

Groupe Le Carré 58
Assujettie à la TVA sous le numéro FR96441254968
N° de SIRET : 44125496800015
Sise au : Les Chamonds, 58640 Varennes-Vauzelles 
Adresse mail : 
Numéro de téléphone : 0386710950
Et représentée par : FABRICE NINOT
Adresse postale : Les Chamonds, 58640 Varennes-Vauzelles 
Adresse mail : rch58.mail@wanadoo.fr

  1. PUBLICATION DU SITE WEB :

Directeur de publication : M.FABRICE NINOT
Responsable de rédaction :M. FABRICE NINOT
Webmaster du site : Agence MyCom Nevers

  1. CONCEPTION DU SITE WEB :

Nom : SARL MyCom Nevers, au capital de 4.000€, immatriculée au RCS de Nevers sous le numéro 797 754 421 00015.
Assujettie à la TVA sous le numéro FR26797754421
Adresse : 3 place du Palais, 58000 Nevers, France.
Adresse mail : laboitemail@agencemycom.fr
Téléphone : 03 86 21 17 21
Site web : http://agencemycom.fr

  1. HÉBERGEMENT DU SITE WEB :

Nom : SAS OVH, au capital de 10 059 500 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
Assujettie à la TVA sous le numéro FR 22 424 761 419.
Adresse : 2 rue Kellermann, 59010 Roubaix, France.
Téléphone : +33(0)9.72.10.10.07.

  1. ÉLÉMENTS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… conformément aux dispositions nationales et internationales en vigueur.

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